Comment l'actif est classé — détermine quel régime s'applique
La classification du token détermine tout ce qui suit : quel régime s'applique, quelle licence il faut, quelles obligations s'imposent. EMT ? ART ? Autre crypto-actif ? Security selon Howey ? Lisez la taxonomie MiCA dans le guide dédié ou lancez le Howey Test en éclair.
🎯 Diagnostic éclair
Parcourez le test de Howey (SEC américaine) — 4 critères cumulatifs qui déterminent si un actif est qualifié de titre financier.
Lancer →Déterminez si votre service est couvert par le régime des prestataires de services sur crypto-actifs (CASP) de MiCA dans l'UE.
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Comprendre les trois catégories de jetons, le régime CASP, et ce que MiCA régule — et ne régule pas.
Lecture de 8 minMiCA EMT/ART dans l'UE, le GENIUS Act de 2025 aux États-Unis, et comment MAS, HKMA, FMA et d'autres se comparent — la première pile réglementaire vraiment mondiale.
Lecture de 9 minLes Real-World Assets on-chain : ce qui compte, qui les émet, quel régime s'applique — de BlackRock BUIDL au DLT Pilot Regime de l'UE et à la stack RWA XRPL.
Lecture de 10 minLe test de la Cour suprême américaine de 1946 qui définit un titre financier — et pourquoi il détermine encore quels jetons crypto la SEC poursuit.
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